Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère ENERTECH AB
/
CTC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CTC
ENERTECH AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1244576
Date de dépôt :
07/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
CTC de ENERTECH AB

Présentation de la marque CTC

Déposée le 7 septembre 1983 par la société étrangère ENERTECH AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ENERTECH AB domicilié(e) Näsvägen LJUNGBY,Suède (dossier no 2246524) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2246524) - 75008 - France.

La marque CTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CTC est expirée depuis le 21 juillet 2013.

ENERTECH AB a également déposé les autres marques suivantes : B BENTONE , ZH ZAEGEL-HELD


ENERTECH AB, Société de droit suédois - Näsvägen LJUNGBY,Suède (dossier no 2246524) - Suède


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2246524) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246524 - Publication au BOPI 2003-07-21

Renouvellement sans limitation n°2022491 - Publication au BOPI 1993-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 6 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375145 - Publication au BOPI 2003-08-06

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161170 - Publication au BOPI 1993-07-20

Installations de production de chaleur, installations de distribution de chaleur, installations de récupération de chaleur, systèmes de transfert de chaleur et de distribution d'eau ainsi que leurs pièces détachées et accessoires